Mentions Légales

Editeur

Editeur

SARL ORTHESE ALPES

Siège social: Batiment Galien,

395 Avenue des massettes

73190 CHALLES LES EAUX

N° TVA intracommunautaire : FR 91983153388

Gérant : Bryan DOCK

b.dock@orthese-alpes.com

Hébergeur

Hébergeur

OVH Groupe SA

Siège social : 2 rue Kellermann,
59100 Roubaix
537 407 926 R.C.S. Lille Métropole

Capital de 190 540 425 euros

abuse@ovh.net

+33.972101007

Traitement des Données Personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et DigiAdministrative en justifiant de votre identité.

Droit à la Propriété Intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.


Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).


Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Usage des Cookies

En continuant à naviguer sur ce site, vous agréez à l’utilisation de cookies en vue de collecter des statistiques. Les données ainsi obtenues permettront d'optimiser le site.

b.dock@orthese-alpes.com

+33 (0)4 79 72 09 13

Lun-Ven: 9:00-13:00|14:00-18:00

b.dock@orthese-alpes.com

+33 (0)4 79 72 09 13

Lun-Ven: 9:00-13:00|14:00-18:00

b.dock@orthese-alpes.com

+33 (0)4 79 72 09 13

Lun-Ven: 9:00-13:00|14:00-18:00